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Ordonnance de Mgr. l'Archevêque de Lyon Antoine de Malvin de Montazet... [reglementation de l'ouverture et de la fermeture des eglises du diocese lors de la nuit du Jeudi-Saint, ainsi que l'organisation des processions, des fêtes baladoires et patronales...]. [Donné à Lyon le 14 février 1761] pdf, Ordonnance de Mgr. l'Archevêque de Lyon Antoine de Malvin de Montazet... [reglementation de l'ouverture et de la fermeture des eglises du diocese lors de la nuit du Jeudi-Saint, ainsi que l'organisation des processions, des fêtes baladoires et patronales...]. [Donné à Lyon le 14 février 1761] pdf, Ordonnance de Mgr. l'Archevêque de Lyon Antoine de Malvin de Montazet... [reglementation de l'ouverture et de la fermeture des eglises du diocese lors de la nuit du Jeudi-Saint, ainsi que l'organisation des processions, des fêtes baladoires et patronales...]. [Donné à Lyon le 14 février 1761] pdf, Ordonnance de MM. les officiers du siége de la Monnoie de Lyon, laquelle ordonne l'exécution des édits, arrêts, statuts et règlements concernant les communautés et l'emploi des matières d'or et d'argent, et prescrit les règles que doivent observer les orfévres, tireurs d'or, etc. Du 10 septembre 1785 pdf, Ordonnance de MM. les officiers du siége de la Monnoie de Lyon, laquelle ordonne l'exécution des édits, arrêts, statuts et règlements concernant les communautés et l'emploi des matières d'or et d'argent, et prescrit les règles que doivent observer les orfévres, tireurs d'or, etc. Du 10 septembre 1785 pdf, Ordonnance de MM. les officiers du siége de la Monnoie de Lyon, laquelle ordonne l'exécution des édits, arrêts, statuts et règlements concernant les communautés et l'emploi des matières d'or et d'argent, et prescrit les règles que doivent observer les orfévres, tireurs d'or, etc. Du 10 septembre 1785 pdf, Ordonnance de MM. les officiers en la maîtrise des Eaux et Forests de Lyon [sur le fait de la chasse]. Du 5 juin 1733 pdf, Ordonnance de MM. les officiers en la maîtrise des Eaux et Forests de Lyon [sur le fait de la chasse]. Du 5 juin 1733 pdf, Ordonnance de MM. les officiers en la maîtrise des Eaux et Forests de Lyon [sur le fait de la chasse]. Du 5 juin 1733 pdf, Ordonnance de MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon pour l'ouverture du pont de bateaux sur la Saône, le règlement du passage et tarif arrêté. Du 21 juillet 1780 pdf, Ordonnance de MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon pour l'ouverture du pont de bateaux sur la Saône, le règlement du passage et tarif arrêté. Du 21 juillet 1780 pdf, Ordonnance de MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon pour l'ouverture du pont de bateaux sur la Saône, le règlement du passage et tarif arrêté. Du 21 juillet 1780 pdf, Ordonnance de Monseigneur de La Tour, premier président du Parlement, et intendant de justice, police et finances en Provence, par laquelle faisant droit aux requêtes de la communauté de St. Maximin et des procureurs du pays de Provence, il est ordonné que la communauté de St. Maximin sera reçûë au rachat de la bannalité du moulin à huile. Du 10 février 1751. pdf, Ordonnance de Monseigneur de La Tour, premier président du Parlement, et intendant de justice, police et finances en Provence, par laquelle faisant droit aux requêtes de la communauté de St. Maximin et des procureurs du pays de Provence, il est ordonné que la communauté de St. Maximin sera reçûë au rachat de la bannalité du moulin à huile. Du 10 février 1751. pdf, Ordonnance de Monseigneur de La Tour, premier président du Parlement, et intendant de justice, police et finances en Provence, par laquelle faisant droit aux requêtes de la communauté de St. Maximin et des procureurs du pays de Provence, il est ordonné que la communauté de St. Maximin sera reçûë au rachat de la bannalité du moulin à huile. Du 10 février 1751. pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Lyon (François-Paul de Neufville) pour le reglement de son diocese (Lyon, 25 nov. 1718) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Lyon (François-Paul de Neufville) pour le reglement de son diocese (Lyon, 25 nov. 1718) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Lyon (François-Paul de Neufville) pour le reglement de son diocese (Lyon, 25 nov. 1718) pdf, Ordonnance De Monseigneur L'Archevêque De Paris pdf, Ordonnance De Monseigneur L'Archevêque De Paris pdf, Ordonnance De Monseigneur L'Archevêque De Paris pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Paris... au sujet des prétendus miracles attribues à l'intercession du Sr Pâris,... pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Paris... au sujet des prétendus miracles attribues à l'intercession du Sr Pâris,... pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Paris... au sujet des prétendus miracles attribues à l'intercession du Sr Pâris,... pdf, Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse, concernant les sepultures pdf, Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse, concernant les sepultures pdf, Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse, concernant les sepultures pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque et comte de Lyon, primat de France, portant réglement pour le chapitre de l'église primatiale, sur requisitoire du promoteur (Merle de Castillon, 30 nov. 1773. Avec le réquisitoire) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque et comte de Lyon, primat de France, portant réglement pour le chapitre de l'église primatiale, sur requisitoire du promoteur (Merle de Castillon, 30 nov. 1773. Avec le réquisitoire) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archevêque et comte de Lyon, primat de France, portant réglement pour le chapitre de l'église primatiale, sur requisitoire du promoteur (Merle de Castillon, 30 nov. 1773. Avec le réquisitoire) pdf, Ordonnance de monseigneur l'euesque d'Angers portant defence à ses diocesains d'entrer dans les tauernes & les jeux publics aux iours des dimanches & des festes durant le seruice diuin, pour y boire ou ioüer pdf, Ordonnance de monseigneur l'euesque d'Angers portant defence à ses diocesains d'entrer dans les tauernes & les jeux publics aux iours des dimanches & des festes durant le seruice diuin, pour y boire ou ioüer pdf, Ordonnance de monseigneur l'euesque d'Angers portant defence à ses diocesains d'entrer dans les tauernes & les jeux publics aux iours des dimanches & des festes durant le seruice diuin, pour y boire ou ioüer pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evêque d'Apt (Joseph-Ignace de Foresta de Colongue), portant deffence de lire, garder, vendre, Achepter les Lettres et Libelles, faits contre la Constitution Unigenitus, et principalement ceux qui ont été deferez à Mgr. le Regent, par Mgrs. les Cardinaux, et Evêques Assemblés, et qui sont contenus dans le Memoire par eux presenté à Son Altesse pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evêque d'Apt (Joseph-Ignace de Foresta de Colongue), portant deffence de lire, garder, vendre, Achepter les Lettres et Libelles, faits contre la Constitution Unigenitus, et principalement ceux qui ont été deferez à Mgr. le Regent, par Mgrs. les Cardinaux, et Evêques Assemblés, et qui sont contenus dans le Memoire par eux presenté à Son Altesse pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evêque d'Apt (Joseph-Ignace de Foresta de Colongue), portant deffence de lire, garder, vendre, Achepter les Lettres et Libelles, faits contre la Constitution Unigenitus, et principalement ceux qui ont été deferez à Mgr. le Regent, par Mgrs. les Cardinaux, et Evêques Assemblés, et qui sont contenus dans le Memoire par eux presenté à Son Altesse pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evêque de Castres pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evêque de Castres pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evêque de Castres pdf, Ordonnance de Monseigneur l'évêque du Mans, concernant les examens à subir par les jeunes prêtres pdf, Ordonnance de Monseigneur l'évêque du Mans, concernant les examens à subir par les jeunes prêtres pdf, Ordonnance de Monseigneur l'évêque du Mans, concernant les examens à subir par les jeunes prêtres pdf, Ordonnance de monseigneur l'evesque d'Orleans, contenant les festes que l'on doit chommer & solennifer. Ensemble celles qui ont esté retranchées pdf, Ordonnance de monseigneur l'evesque d'Orleans, contenant les festes que l'on doit chommer & solennifer. Ensemble celles qui ont esté retranchées pdf, Ordonnance de monseigneur l'evesque d'Orleans, contenant les festes que l'on doit chommer & solennifer. Ensemble celles qui ont esté retranchées pdf, Ordonnance De Monseigneur L'Evesque D'Orleans, Portant interdit de l'Eglise de Saint Pierre-Lentin, & défense de célébrer le Service ordonné par l'Arrêt du Parlement, du 29 Août 1755 pdf, Ordonnance De Monseigneur L'Evesque D'Orleans, Portant interdit de l'Eglise de Saint Pierre-Lentin, & défense de célébrer le Service ordonné par l'Arrêt du Parlement, du 29 Août 1755 pdf, Ordonnance De Monseigneur L'Evesque D'Orleans, Portant interdit de l'Eglise de Saint Pierre-Lentin, & défense de célébrer le Service ordonné par l'Arrêt du Parlement, du 29 Août 1755 pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evesque de Toulon [Jean de Vintimille du Luc] par laquelle il a condamné quelques livres pernicieux... [le 19 février 1678] pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evesque de Toulon [Jean de Vintimille du Luc] par laquelle il a condamné quelques livres pernicieux... [le 19 février 1678] pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evesque de Toulon [Jean de Vintimille du Luc] par laquelle il a condamné quelques livres pernicieux... [le 19 février 1678] pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evesque de Toulon [Jean de Vintimille du Luc] par laquelle il a condamné quelques livres pernicieux...[le 19 f février 1678] Réponse du mesme à une Lettre de Monseigneur l'evesque de S. Pons pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evesque de Toulon [Jean de Vintimille du Luc] par laquelle il a condamné quelques livres pernicieux...[le 19 f février 1678] Réponse du mesme à une Lettre de Monseigneur l'evesque de S. Pons pdf, Ordonnance de Monseigneur l'evesque de Toulon [Jean de Vintimille du Luc] par laquelle il a condamné quelques livres pernicieux...[le 19 f février 1678] Réponse du mesme à une Lettre de Monseigneur l'evesque de S. Pons pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evesque de Troyes pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evesque de Troyes pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evesque de Troyes pdf, Ordonnance de monseigneur l'illustrissime et reverendissime Hardoüin de Perefixe archevesque de Paris. Touchant les festes qui doivent estre observées dans tout son diocese pdf, Ordonnance de monseigneur l'illustrissime et reverendissime Hardoüin de Perefixe archevesque de Paris. Touchant les festes qui doivent estre observées dans tout son diocese pdf, Ordonnance de monseigneur l'illustrissime et reverendissime Hardoüin de Perefixe archevesque de Paris. Touchant les festes qui doivent estre observées dans tout son diocese pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la ville et généralité de Lyon, portant prorogation de la foire d'Août pendant quinze jours non fériés, à compter du mercredi 2 Septembre pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la ville et généralité de Lyon, portant prorogation de la foire d'Août pendant quinze jours non fériés, à compter du mercredi 2 Septembre pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la ville et généralité de Lyon, portant prorogation de la foire d'Août pendant quinze jours non fériés, à compter du mercredi 2 Septembre pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant..., Portant deffences à toutes personnes, de porter aucuns ouurages d'or et d'argent sur leurs habits, poincts de gennes on de Venise... (Lyon le 18 novembre 1644) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant..., Portant deffences à toutes personnes, de porter aucuns ouurages d'or et d'argent sur leurs habits, poincts de gennes on de Venise... (Lyon le 18 novembre 1644) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant..., Portant deffences à toutes personnes, de porter aucuns ouurages d'or et d'argent sur leurs habits, poincts de gennes on de Venise... (Lyon le 18 novembre 1644) pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archev. Duc pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archev. Duc pdf, Ordonnance de Monseigneur l'archev. Duc pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Archev. Duc de Reims. En forme d'instruction pour la faculté de theologie de Reims. A l'occasion de deux theses de theologie soutenues dans le college des Jesuites de la mesme ville, les 5. & 17. de decembre 1696. pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Archev. Duc de Reims. En forme d'instruction pour la faculté de theologie de Reims. A l'occasion de deux theses de theologie soutenues dans le college des Jesuites de la mesme ville, les 5. & 17. de decembre 1696. pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Archev. Duc de Reims. En forme d'instruction pour la faculté de theologie de Reims. A l'occasion de deux theses de theologie soutenues dans le college des Jesuites de la mesme ville, les 5. & 17. de decembre 1696. pdf, ORDONNANCE DE MONSEIGNEUR L'ARCHEVESQUE DE PARIS POUR LA TONSURE pdf, ORDONNANCE DE MONSEIGNEUR L'ARCHEVESQUE DE PARIS POUR LA TONSURE pdf, ORDONNANCE DE MONSEIGNEUR L'ARCHEVESQUE DE PARIS POUR LA TONSURE pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evêque de coutances, portant Règlement pour les jeunes Ecclésiastiques qui sortent du diocèse de Coutances pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evêque de coutances, portant Règlement pour les jeunes Ecclésiastiques qui sortent du diocèse de Coutances pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Evêque de coutances, portant Règlement pour les jeunes Ecclésiastiques qui sortent du diocèse de Coutances pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la Généralité de Rouen, concernant les assemblées paroissiales, qui se tiendront pour la nomination des membres qui doivent composer les Assemblées municipales à établir dans toutes les communautés de la Généralité de Rouen, où il n'y en a pas actuellement, en exécution du règlement fait par le Roi le 15 juillet 1787. Du vingt-deux août 1787. pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la Généralité de Rouen, concernant les assemblées paroissiales, qui se tiendront pour la nomination des membres qui doivent composer les Assemblées municipales à établir dans toutes les communautés de la Généralité de Rouen, où il n'y en a pas actuellement, en exécution du règlement fait par le Roi le 15 juillet 1787. Du vingt-deux août 1787. pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la Généralité de Rouen, concernant les assemblées paroissiales, qui se tiendront pour la nomination des membres qui doivent composer les Assemblées municipales à établir dans toutes les communautés de la Généralité de Rouen, où il n'y en a pas actuellement, en exécution du règlement fait par le Roi le 15 juillet 1787. Du vingt-deux août 1787. pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de Montauban concernant la levée du Vingtième. Avec les modèles des états & des déclarations à fournir en conséquence de l'Edit du Roi du mois de Mai 1749. Du 4 janvier 1753 pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de Montauban concernant la levée du Vingtième. Avec les modèles des états & des déclarations à fournir en conséquence de l'Edit du Roi du mois de Mai 1749. Du 4 janvier 1753 pdf, Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de Montauban concernant la levée du Vingtième. Avec les modèles des états & des déclarations à fournir en conséquence de l'Edit du Roi du mois de Mai 1749. Du 4 janvier 1753 pdf, Ordonnance de Monseigneur le duc de Villeroy, concernant les vagabonds et gens sans aveu. Du 3 Fevrier 1735. [Signé le duc de Villeroy] pdf, Ordonnance de Monseigneur le duc de Villeroy, concernant les vagabonds et gens sans aveu. Du 3 Fevrier 1735. [Signé le duc de Villeroy] pdf, Ordonnance de Monseigneur le duc de Villeroy, concernant les vagabonds et gens sans aveu. Du 3 Fevrier 1735. [Signé le duc de Villeroy] pdf, Ordonnance de Monseigneur le Duc de Villeroy. Concernant les Gardes et Patrouilles Bourgeoises. Du 5. Fevrier 1735. [Signé le duc de Villeroy] pdf, Ordonnance de Monseigneur le Duc de Villeroy. Concernant les Gardes et Patrouilles Bourgeoises. Du 5. Fevrier 1735. [Signé le duc de Villeroy] pdf, Ordonnance de Monseigneur le Duc de Villeroy. Concernant les Gardes et Patrouilles Bourgeoises. Du 5. Fevrier 1735. [Signé le duc de Villeroy] pdf, Ordonnance de Monsieur l'Officiel. Louis Deville, protonotaire apostolique,... [ordonne à tous les bénéficiers ecclésiastiques du diocèse de résider, dans les dix jours, sous peine d'excommunication, et de ne paraître qu'en costume ecclésiastique, sous peine de confiscation de leur bénéfice.] pdf, Ordonnance de Monsieur l'Officiel. Louis Deville, protonotaire apostolique,... [ordonne à tous les bénéficiers ecclésiastiques du diocèse de résider, dans les dix jours, sous peine d'excommunication, et de ne paraître qu'en costume ecclésiastique, sous peine de confiscation de leur bénéfice.] pdf, Ordonnance de Monsieur l'Officiel. Louis Deville, protonotaire apostolique,... [ordonne à tous les bénéficiers ecclésiastiques du diocèse de résider, dans les dix jours, sous peine d'excommunication, et de ne paraître qu'en costume ecclésiastique, sous peine de confiscation de leur bénéfice.] pdf, ORDONNANCE de Mr le vicomte de Monteil / Nous, François-Louis Vicomte de Monteil, Maréchal des Camps & Armées du Roi, & Capitaine-Colonel de la Compagnie des Suisses de la Garde ordinaire du Corps de Monseigneur Comte d'Artois, fils de France & frère du Roi, Seigneur d'Izerand, Secheras, Plas, Cheminas, Vion, Artas, Lens & autres Places, Sénéchal d'épée du haut & bas Vivarais, faisant droit sur le requisitoire du Procureur du Roi, e pdf, ORDONNANCE de Mr le vicomte de Monteil / Nous, François-Louis Vicomte de Monteil, Maréchal des Camps & Armées du Roi, & Capitaine-Colonel de la Compagnie des Suisses de la Garde ordinaire du Corps de Monseigneur Comte d'Artois, fils de France & frère du Roi, Seigneur d'Izerand, Secheras, Plas, Cheminas, Vion, Artas, Lens & autres Places, Sénéchal d'épée du haut & bas Vivarais, faisant droit sur le requisitoire du Procureur du Roi, e pdf, ORDONNANCE de Mr le vicomte de Monteil / Nous, François-Louis Vicomte de Monteil, Maréchal des Camps & Armées du Roi, & Capitaine-Colonel de la Compagnie des Suisses de la Garde ordinaire du Corps de Monseigneur Comte d'Artois, fils de France & frère du Roi, Seigneur d'Izerand, Secheras, Plas, Cheminas, Vion, Artas, Lens & autres Places, Sénéchal d'épée du haut & bas Vivarais, faisant droit sur le requisitoire du Procureur du Roi, e pdf, Ordonnance de nosseigneurs les Commissaires du roi et des états, Concernant les Sommes à payer pour le Droit d'avance du premier Terme des Rôles des vingtiemes de l'Industrie, Biens & Droits nobles, Bacs, Péages & Maisons. Du 4 mars 1773 pdf, Ordonnance de nosseigneurs les Commissaires du roi et des états, Concernant les Sommes à payer pour le Droit d'avance du premier Terme des Rôles des vingtiemes de l'Industrie, Biens & Droits nobles, Bacs, Péages & Maisons. Du 4 mars 1773 pdf, Ordonnance de nosseigneurs les Commissaires du roi et des états, Concernant les Sommes à payer pour le Droit d'avance du premier Terme des Rôles des vingtiemes de l'Industrie, Biens & Droits nobles, Bacs, Péages & Maisons. Du 4 mars 1773 pdf, Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des états, Portant que les Comptes des Communautés de la Province de Languedoc, pour l'année 1765, seront clôturés par un Commissaire-Auditeur nommé à cet effet par les Assemblées des Assiettes des Diocèses de ladite Province. Du 25 Janvier 1766. Les Commissaires nommés par Lettres Patentes du 30 Janvier 1734, & autres données en conséquence pour régler tout ce pdf, Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des états, Portant que les Comptes des Communautés de la Province de Languedoc, pour l'année 1765, seront clôturés par un Commissaire-Auditeur nommé à cet effet par les Assemblées des Assiettes des Diocèses de ladite Province. Du 25 Janvier 1766. Les Commissaires nommés par Lettres Patentes du 30 Janvier 1734, & autres données en conséquence pour régler tout ce pdf, Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des états, Portant que les Comptes des Communautés de la Province de Languedoc, pour l'année 1765, seront clôturés par un Commissaire-Auditeur nommé à cet effet par les Assemblées des Assiettes des Diocèses de ladite Province. Du 25 Janvier 1766. Les Commissaires nommés par Lettres Patentes du 30 Janvier 1734, & autres données en conséquence pour régler tout ce pdf, Ordonnance de Nosseigneurs Les Commissaires du Roi et des Etats. Portant Règlement au sujet de la Réception des Ouvrages que les Communautez de la Province de Languedoc font faire. Du 8 Décembre 1756. pdf, Ordonnance de Nosseigneurs Les Commissaires du Roi et des Etats. Portant Règlement au sujet de la Réception des Ouvrages que les Communautez de la Province de Languedoc font faire. Du 8 Décembre 1756. pdf, Ordonnance de Nosseigneurs Les Commissaires du Roi et des Etats. Portant Règlement au sujet de la Réception des Ouvrages que les Communautez de la Province de Languedoc font faire. Du 8 Décembre 1756. pdf, ORDONNANCE de nosseigneurs les présidens, trésoriers généraux de France, grands-voyers de la généralité de ce pays de Provence. Servant de Règlement général pour la voyerie & régales de Sa Majesté. Du 19 Août 1743. (Drop-head title). Aix, la veuve de J. David & E. David, (1743). - (Followed by:) ORDONNANCE de nosseigneurs les présidens, trésoriers généraux de France, Grands-voyers de pdf, ORDONNANCE de nosseigneurs les présidens, trésoriers généraux de France, grands-voyers de la généralité de ce pays de Provence. Servant de Règlement général pour la voyerie & régales de Sa Majesté. Du 19 Août 1743. (Drop-head title). Aix, la veuve de J. David & E. David, (1743). - (Followed by:) ORDONNANCE de nosseigneurs les présidens, trésoriers généraux de France, Grands-voyers de pdf, ORDONNANCE de nosseigneurs les présidens, trésoriers généraux de France, grands-voyers de la généralité de ce pays de Provence. Servant de Règlement général pour la voyerie & régales de Sa Majesté. Du 19 Août 1743. (Drop-head title). Aix, la veuve de J. David & E. David, (1743). - (Followed by:) ORDONNANCE de nosseigneurs les présidens, trésoriers généraux de France, Grands-voyers de pdf, Ordonnance de Police pdf, Ordonnance de Police pdf, Ordonnance de Police pdf, Ordonnance de Police concernant les Femmes de Débauche. pdf, Ordonnance de Police concernant les Femmes de Débauche. pdf, Ordonnance de Police concernant les Femmes de Débauche. pdf, Ordonnance de police concernant les porteurs et tireurs de chaises. Du 31 mai 1782 pdf, Ordonnance de police concernant les porteurs et tireurs de chaises. Du 31 mai 1782 pdf, Ordonnance de police concernant les porteurs et tireurs de chaises. Du 31 mai 1782 pdf, Ordonnance de police de MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, concernant le passage des gens à pied, à cheval, des voitures, etc., sur le pont St-Clair. Du 13 mars 1776 pdf, Ordonnance de police de MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, concernant le passage des gens à pied, à cheval, des voitures, etc., sur le pont St-Clair. Du 13 mars 1776 pdf, Ordonnance de police de MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, concernant le passage des gens à pied, à cheval, des voitures, etc., sur le pont St-Clair. Du 13 mars 1776 pdf, ORDONNANCE de police de Très-Haut et Très-Puissant seigneur Sancho Pança, Gouverneur de l'Isle Barataria. pdf, ORDONNANCE de police de Très-Haut et Très-Puissant seigneur Sancho Pança, Gouverneur de l'Isle Barataria. pdf, ORDONNANCE de police de Très-Haut et Très-Puissant seigneur Sancho Pança, Gouverneur de l'Isle Barataria. pdf, Ordonnance de Police pour prevenir et arreter les Incendies. pdf, Ordonnance de Police pour prevenir et arreter les Incendies. pdf, Ordonnance de Police pour prevenir et arreter les Incendies. pdf, Ordonnance de police, concernant le balayage et nettoyement devant les maisons, cours, jardins et autres emplacemens de la ville et fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt. pdf, Ordonnance de police, concernant le balayage et nettoyement devant les maisons, cours, jardins et autres emplacemens de la ville et fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt. pdf, Ordonnance de police, concernant le balayage et nettoyement devant les maisons, cours, jardins et autres emplacemens de la ville et fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt. pdf, ORDONNANCE DE POLICE, CONCERNANT LES INCENDIES. pdf, ORDONNANCE DE POLICE, CONCERNANT LES INCENDIES. pdf, ORDONNANCE DE POLICE, CONCERNANT LES INCENDIES. pdf, Ordonnance de police, contenant etablissement d'un Commissaire dans chaque Quartier de la Ville... Du 15. Juin 1745 pdf, Ordonnance de police, contenant etablissement d'un Commissaire dans chaque Quartier de la Ville... Du 15. Juin 1745 pdf, Ordonnance de police, contenant etablissement d'un Commissaire dans chaque Quartier de la Ville... Du 15. Juin 1745 pdf, Ordonnance de Police, portant reglement sur ce qui doit estre observé par les etudians en medecine, & garçons chirurgiens lors de la visite des malades dans l'Hospital des Freres de la Charité pdf, Ordonnance de Police, portant reglement sur ce qui doit estre observé par les etudians en medecine, & garçons chirurgiens lors de la visite des malades dans l'Hospital des Freres de la Charité pdf, Ordonnance de Police, portant reglement sur ce qui doit estre observé par les etudians en medecine, & garçons chirurgiens lors de la visite des malades dans l'Hospital des Freres de la Charité pdf, Ordonnance de S. E. Mgr le card. de Tencin, arch. de Lyon, portant règlement pour les prêtres desserviteurs ou sociétaires établis dans son diocèse ; du 11 août 1749 pdf, Ordonnance de S. E. Mgr le card. de Tencin, arch. de Lyon, portant règlement pour les prêtres desserviteurs ou sociétaires établis dans son diocèse ; du 11 août 1749 pdf, Ordonnance de S. E. Mgr le card. de Tencin, arch. de Lyon, portant règlement pour les prêtres desserviteurs ou sociétaires établis dans son diocèse ; du 11 août 1749 pdf, Ordonnance de Sa Majesté Royale pour le Renouvellement & Republication de l'Ordonnance & Instruction de l'An 1601 & de l'Ulterieure Declaration de l'An 1643, sur le Fait des Imposts sur les quatre Especes de Consumption dans le Pays & Duché de Brabant [gedagt. 22 nov.]. pdf, Ordonnance de Sa Majesté Royale pour le Renouvellement & Republication de l'Ordonnance & Instruction de l'An 1601 & de l'Ulterieure Declaration de l'An 1643, sur le Fait des Imposts sur les quatre Especes de Consumption dans le Pays & Duché de Brabant [gedagt. 22 nov.]. pdf, Ordonnance de Sa Majesté Royale pour le Renouvellement & Republication de l'Ordonnance & Instruction de l'An 1601 & de l'Ulterieure Declaration de l'An 1643, sur le Fait des Imposts sur les quatre Especes de Consumption dans le Pays & Duché de Brabant [gedagt. 22 nov.]. pdf, Ordonnance De Sa Majeste' Du 13 Janvier 1780 pdf, Ordonnance De Sa Majeste' Du 13 Janvier 1780 pdf, Ordonnance De Sa Majeste' Du 13 Janvier 1780 pdf, Ordonnance de Sa Majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissements de commerce et d'industrie. Du 28 décembre 1777... pdf, Ordonnance de Sa Majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissements de commerce et d'industrie. Du 28 décembre 1777... pdf, Ordonnance de Sa Majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissements de commerce et d'industrie. Du 28 décembre 1777... pdf, Ordonnance De Son Altesse Royale Pour l' Administration De La Justice, Donnée à Lunéville Au Mois De Novembre 1707. pdf, Ordonnance De Son Altesse Royale Pour l' Administration De La Justice, Donnée à Lunéville Au Mois De Novembre 1707. pdf, Ordonnance De Son Altesse Royale Pour l' Administration De La Justice, Donnée à Lunéville Au Mois De Novembre 1707. pdf, Ordonnance de son Altesse Royale pour l'administration de la justice donnee a Luneville au mois de novembre 1707 - Nouvelle edition revue, corrigee & augmentee pdf, Ordonnance de son Altesse Royale pour l'administration de la justice donnee a Luneville au mois de novembre 1707 - Nouvelle edition revue, corrigee & augmentee pdf, Ordonnance de son Altesse Royale pour l'administration de la justice donnee a Luneville au mois de novembre 1707 - Nouvelle edition revue, corrigee & augmentee pdf, Ordonnance de son Altesse Royale, pour l'administration de la justice donnée à Lunéville au mois de Novembre 1707. pdf, Ordonnance de son Altesse Royale, pour l'administration de la justice donnée à Lunéville au mois de Novembre 1707. pdf, Ordonnance de son Altesse Royale, pour l'administration de la justice donnée à Lunéville au mois de Novembre 1707. pdf, Ordonnance De Son Altesse Royale, Pour L'administration De La justice. Donnée a Luneville Au Mois De Novembre 1707. Nouvelle Édition, Revue, Corrigée et augmentée. pdf, Ordonnance De Son Altesse Royale, Pour L'administration De La justice. Donnée a Luneville Au Mois De Novembre 1707. Nouvelle Édition, Revue, Corrigée et augmentée. pdf, Ordonnance De Son Altesse Royale, Pour L'administration De La justice. Donnée a Luneville Au Mois De Novembre 1707. Nouvelle Édition, Revue, Corrigée et augmentée. pdf, Ordonnance de son Altesse serenissime Monseigneur le Duc, pour établissement d'un nouveau guet dans la ville de Dijon. Avec le règlement rendu en conséquence par Monsieur le Vicomte-Mayeur de ladite Ville, et le Tableau des Officiers. pdf, Ordonnance de son Altesse serenissime Monseigneur le Duc, pour établissement d'un nouveau guet dans la ville de Dijon. Avec le règlement rendu en conséquence par Monsieur le Vicomte-Mayeur de ladite Ville, et le Tableau des Officiers. pdf, Ordonnance de son Altesse serenissime Monseigneur le Duc, pour établissement d'un nouveau guet dans la ville de Dijon. Avec le règlement rendu en conséquence par Monsieur le Vicomte-Mayeur de ladite Ville, et le Tableau des Officiers. pdf, Ordonnance De Son Eminence Monseigneur Le Cardinal De Noailles, Archevesque De Paris. Pour lever les défenses portées par celle du 12. Novembre 1716 pdf, Ordonnance De Son Eminence Monseigneur Le Cardinal De Noailles, Archevesque De Paris. Pour lever les défenses portées par celle du 12. Novembre 1716 pdf, Ordonnance De Son Eminence Monseigneur Le Cardinal De Noailles, Archevesque De Paris. Pour lever les défenses portées par celle du 12. Novembre 1716 pdf, Ordonnance de succession. pdf, Ordonnance de succession. pdf, Ordonnance de succession. pdf, Ordonnance de voirie concernant le pont St-Clair. Du 4 septembre 1776 pdf, Ordonnance de voirie concernant le pont St-Clair. Du 4 septembre 1776 pdf, Ordonnance de voirie concernant le pont St-Clair. Du 4 septembre 1776 pdf, Ordonnance de voirie qui permet aux concessionnaires du pont qui sera appelé pont St-Clair, d'en faire l'ouverture pour le passage des gens à cheval, bêtes de somme et voitures. Du 13 mars 1776 pdf, Ordonnance de voirie qui permet aux concessionnaires du pont qui sera appelé pont St-Clair, d'en faire l'ouverture pour le passage des gens à cheval, bêtes de somme et voitures. Du 13 mars 1776 pdf, Ordonnance de voirie qui permet aux concessionnaires du pont qui sera appelé pont St-Clair, d'en faire l'ouverture pour le passage des gens à cheval, bêtes de somme et voitures. Du 13 mars 1776 pdf, Ordonnance demandant aux receveurs et administrateurs de rendre leur compte de gestion. pdf, Ordonnance demandant aux receveurs et administrateurs de rendre leur compte de gestion. pdf, Ordonnance demandant aux receveurs et administrateurs de rendre leur compte de gestion. pdf, Ordonnance des affûts de position pour canons de 8 & 10cm de l'armée fédérale pdf, Ordonnance des affûts de position pour canons de 8 & 10cm de l'armée fédérale pdf, Ordonnance des affûts de position pour canons de 8 & 10cm de l'armée fédérale pdf, Ordonnance des Archiducqs, en interprétation du Placart de 1583 portant abolition des Saillies pour les maisons à rebâtir. Du 14 may 1607. pdf, Ordonnance des Archiducqs, en interprétation du Placart de 1583 portant abolition des Saillies pour les maisons à rebâtir. Du 14 may 1607. pdf, Ordonnance des Archiducqs, en interprétation du Placart de 1583 portant abolition des Saillies pour les maisons à rebâtir. Du 14 may 1607. pdf, Ordonnance des Archiducqz noz Souverains, Seigneurs et Princes. Par laquelle leurs Altezes deffendent le transport des salpetres, & pouldres, & donnent reglement sur la recherche, & negociation, desdictes denrées pdf, Ordonnance des Archiducqz noz Souverains, Seigneurs et Princes. Par laquelle leurs Altezes deffendent le transport des salpetres, & pouldres, & donnent reglement sur la recherche, & negociation, desdictes denrées pdf, Ordonnance des Archiducqz noz Souverains, Seigneurs et Princes. Par laquelle leurs Altezes deffendent le transport des salpetres, & pouldres, & donnent reglement sur la recherche, & negociation, desdictes denrées pdf, Ordonnance des archidvcqz noz sovverains seignevrs et princes. Par laquelle leurs altezes deffendent le transport des salpetres, & pouldres, & donnent reglement sur la recherce [!], & negociatio[n] desdictes denrées pdf, Ordonnance des archidvcqz noz sovverains seignevrs et princes. Par laquelle leurs altezes deffendent le transport des salpetres, & pouldres, & donnent reglement sur la recherce [!], & negociatio[n] desdictes denrées pdf, Ordonnance des archidvcqz noz sovverains seignevrs et princes. Par laquelle leurs altezes deffendent le transport des salpetres, & pouldres, & donnent reglement sur la recherce [!], & negociatio[n] desdictes denrées pdf, Ordonnance des officiers du siège de la Monnoie de Lyon sur l'exécution des arrêts et règlements concernant l'emploi des matières d'or et d'argent. 20 septembre 1777 pdf, Ordonnance des officiers du siège de la Monnoie de Lyon sur l'exécution des arrêts et règlements concernant l'emploi des matières d'or et d'argent. 20 septembre 1777 pdf, Ordonnance des officiers du siège de la Monnoie de Lyon sur l'exécution des arrêts et règlements concernant l'emploi des matières d'or et d'argent. 20 septembre 1777 pdf, Ordonnance des officiers en la maîtrise des Eaux et Forests de Lyon (au sujet de la saisie de deux bateaux, etc.). Du 8 mai 1739 pdf, Ordonnance des officiers en la maîtrise des Eaux et Forests de Lyon (au sujet de la saisie de deux bateaux, etc.). Du 8 mai 1739 pdf, Ordonnance des officiers en la maîtrise des Eaux et Forests de Lyon (au sujet de la saisie de deux bateaux, etc.). Du 8 mai 1739 pdf, Ordonnance des roys de France de la 3e race pdf, Ordonnance des roys de France de la 3e race pdf, Ordonnance des roys de France de la 3e race pdf, Ordonnance des Roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cinq tables. La I.ère des pâques, la 2.e des ordonnances par ordre de date, la 3.e des matières, la 4.e des noms des personnes, et la 5.e des noms des lieux. Premier volume [- vingt-et-unième volume]. Contenant ce qu'on a trouvé d'Ordonnances imprimées, ou manuscrites, depuis Hugues Capet, jusqu'à la fin du regne de Cha pdf, Ordonnance des Roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cinq tables. La I.ère des pâques, la 2.e des ordonnances par ordre de date, la 3.e des matières, la 4.e des noms des personnes, et la 5.e des noms des lieux. Premier volume [- vingt-et-unième volume]. Contenant ce qu'on a trouvé d'Ordonnances imprimées, ou manuscrites, depuis Hugues Capet, jusqu'à la fin du regne de Cha pdf, Ordonnance des Roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cinq tables. La I.ère des pâques, la 2.e des ordonnances par ordre de date, la 3.e des matières, la 4.e des noms des personnes, et la 5.e des noms des lieux. Premier volume [- vingt-et-unième volume]. Contenant ce qu'on a trouvé d'Ordonnances imprimées, ou manuscrites, depuis Hugues Capet, jusqu'à la fin du regne de Cha pdf, Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 19 Mars 1790 pdf, Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 19 Mars 1790 pdf, Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 19 Mars 1790 pdf, Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 29 Mars 1790. Concernant la Revocation de quelques Placcards, Edits & Ordonnances pdf, Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 29 Mars 1790. Concernant la Revocation de quelques Placcards, Edits & Ordonnances pdf, Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 29 Mars 1790. Concernant la Revocation de quelques Placcards, Edits & Ordonnances pdf, Ordonnance des Trois États Représentant le Peuple du Duché de Brabant. Du 7 Mai 1790 pdf, Ordonnance des Trois États Représentant le Peuple du Duché de Brabant. Du 7 Mai 1790 pdf, Ordonnance des Trois États Représentant le Peuple du Duché de Brabant. Du 7 Mai 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche de Brabant. Du 8 Avril 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche de Brabant. Du 8 Avril 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche de Brabant. Du 8 Avril 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 22 Janvier 1790. Portant défense d'acheter ou de vendre des Grains ailleurs qu'aux marchés publics pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 22 Janvier 1790. Portant défense d'acheter ou de vendre des Grains ailleurs qu'aux marchés publics pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 22 Janvier 1790. Portant défense d'acheter ou de vendre des Grains ailleurs qu'aux marchés publics pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 22 Janvier 1790. Portant défense d'faire des recrues ou de lever des troupes, sans permission desdits Etats par écrits pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 22 Janvier 1790. Portant défense d'faire des recrues ou de lever des troupes, sans permission desdits Etats par écrits pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 22 Janvier 1790. Portant défense d'faire des recrues ou de lever des troupes, sans permission desdits Etats par écrits pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 4 Février 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 4 Février 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 4 Février 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 9 Mars 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 9 Mars 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant, Du 9 Mars 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant. Du 30 Juin 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant. Du 30 Juin 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant. Du 30 Juin 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant. Du 5 Juillet 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant. Du 5 Juillet 1790 pdf, Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche' De Brabant. Du 5 Juillet 1790 pdf, Ordonnance Des Trois États Représentent Le Peuple Du Duché de Brabant. Du 25 November 1790 pdf, Ordonnance Des Trois États Représentent Le Peuple Du Duché de Brabant. Du 25 November 1790 pdf, Ordonnance Des Trois États Représentent Le Peuple Du Duché de Brabant. Du 25 November 1790 pdf, Ordonnance deS. A . P. pour l'administration de la justice pdf, Ordonnance deS. A . P. pour l'administration de la justice pdf, Ordonnance deS. A . P. pour l'administration de la justice pdf, Ordonnance do Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise, qui auront congé par semestre, pendant l'hyver prochain. Du 30. septembre 1725 pdf, Ordonnance do Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise, qui auront congé par semestre, pendant l'hyver prochain. Du 30. septembre 1725 pdf, Ordonnance do Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise, qui auront congé par semestre, pendant l'hyver prochain. Du 30. septembre 1725 pdf, Ordonnance donné à St Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 contre les lenteurs de la justice pdf, Ordonnance donné à St Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 contre les lenteurs de la justice pdf, Ordonnance donné à St Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 contre les lenteurs de la justice pdf, Ordonnance du 10 mai 1844 portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. pdf, Ordonnance du 10 mai 1844 portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. pdf, Ordonnance du 10 mai 1844 portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. pdf, Ordonnance Du 15 Février 1775 pdf, Ordonnance Du 15 Février 1775 pdf, Ordonnance Du 15 Février 1775 pdf, Ordonnance du 16 juillet 1708. Qui règle le bureau de santé du port de Cette. pdf, Ordonnance du 16 juillet 1708. Qui règle le bureau de santé du port de Cette. pdf, Ordonnance du 16 juillet 1708. Qui règle le bureau de santé du port de Cette. pdf, Ordonnance du 20 Août 1958 sur la Scolarité Accelerée de l'Algérie pendant 8 ans. pdf, Ordonnance du 20 Août 1958 sur la Scolarité Accelerée de l'Algérie pendant 8 ans. pdf, Ordonnance du 20 Août 1958 sur la Scolarité Accelerée de l'Algérie pendant 8 ans. pdf, Ordonnance du 21 juillet 1723. Portant défenses de pêcher aux moules, près de la jettée du Grau d'Agde, à peine de cent livres d'amende, & de punition corporelle. pdf, Ordonnance du 21 juillet 1723. Portant défenses de pêcher aux moules, près de la jettée du Grau d'Agde, à peine de cent livres d'amende, & de punition corporelle. pdf, Ordonnance du 21 juillet 1723. Portant défenses de pêcher aux moules, près de la jettée du Grau d'Agde, à peine de cent livres d'amende, & de punition corporelle. pdf, Ordonnance du 24 Janvier 1715 concernant l'Adjudication des Biens abandonnez pdf, Ordonnance du 24 Janvier 1715 concernant l'Adjudication des Biens abandonnez pdf, Ordonnance du 24 Janvier 1715 concernant l'Adjudication des Biens abandonnez pdf, Ordonnance du 29 avril 1711, Concernant le dixième du revenu des biens nobles. Nicolas delamoignon Chevalier, Comte de Launay-Courfon, Seigneur de Bris, Vaugrigneufe, Marquis de Lamothe-Chandenier, Beuxe et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire, Intendant de justice, Police et Finances en la province de Languedoc pdf, Ordonnance du 29 avril 1711, Concernant le dixième du revenu des biens nobles. Nicolas delamoignon Chevalier, Comte de Launay-Courfon, Seigneur de Bris, Vaugrigneufe, Marquis de Lamothe-Chandenier, Beuxe et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire, Intendant de justice, Police et Finances en la province de Languedoc pdf, Ordonnance du 29 avril 1711, Concernant le dixième du revenu des biens nobles. Nicolas delamoignon Chevalier, Comte de Launay-Courfon, Seigneur de Bris, Vaugrigneufe, Marquis de Lamothe-Chandenier, Beuxe et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire, Intendant de justice, Police et Finances en la province de Languedoc pdf, ORDONNANCE DU 30 AVRIL 1756 CONCERNANT L'ASSEMBLEE DES BATAILLONS DE MILICE. De par le roi. Jean-Emmanuel De Guignard, chevalier, vicomte de Saint Priest, conseiller du roi en ses conseils, maitre des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc. [.] Nous ordonnnons à tous les miliciens de la communauté de St-Michel de Boulogne au diocèse de Viviers [.] de se rendre le vingt huit du mois de mai prochain en la ville pdf, ORDONNANCE DU 30 AVRIL 1756 CONCERNANT L'ASSEMBLEE DES BATAILLONS DE MILICE. De par le roi. Jean-Emmanuel De Guignard, chevalier, vicomte de Saint Priest, conseiller du roi en ses conseils, maitre des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc. [.] Nous ordonnnons à tous les miliciens de la communauté de St-Michel de Boulogne au diocèse de Viviers [.] de se rendre le vingt huit du mois de mai prochain en la ville pdf, ORDONNANCE DU 30 AVRIL 1756 CONCERNANT L'ASSEMBLEE DES BATAILLONS DE MILICE. De par le roi. Jean-Emmanuel De Guignard, chevalier, vicomte de Saint Priest, conseiller du roi en ses conseils, maitre des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc. [.] Nous ordonnnons à tous les miliciens de la communauté de St-Michel de Boulogne au diocèse de Viviers [.] de se rendre le vingt huit du mois de mai prochain en la ville pdf, Ordonnance du 9 Aout 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine ( Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 10 aout 1944 ). Suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance. pdf, Ordonnance du 9 Aout 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine ( Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 10 aout 1944 ). Suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance. pdf, Ordonnance du 9 Aout 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine ( Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 10 aout 1944 ). Suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance. pdf, Ordonnance Du Bailliage D'Orleans, Qui donne acte à M. le Procureur du Roi de l'appel comme d'abus par lui interjetté au nom de M. le Procureur général au Parlement ... pdf, Ordonnance Du Bailliage D'Orleans, Qui donne acte à M. le Procureur du Roi de l'appel comme d'abus par lui interjetté au nom de M. le Procureur général au Parlement ... pdf, Ordonnance Du Bailliage D'Orleans, Qui donne acte à M. le Procureur du Roi de l'appel comme d'abus par lui interjetté au nom de M. le Procureur général au Parlement ... pdf, ORDONNANCE DU BUREAU DES FINANCES DE LA GÉNÉRALITÉ DE PARIS. Portant suppression d'une partie de la rue de Surêne à Paris. Du 10 mars 1773. pdf, ORDONNANCE DU BUREAU DES FINANCES DE LA GÉNÉRALITÉ DE PARIS. Portant suppression d'une partie de la rue de Surêne à Paris. Du 10 mars 1773. pdf, ORDONNANCE DU BUREAU DES FINANCES DE LA GÉNÉRALITÉ DE PARIS. Portant suppression d'une partie de la rue de Surêne à Paris. Du 10 mars 1773. pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris concernant la conservation des arbres plantes sur les bords des grandes routes et chemins royaux, du 10 août 1787.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris concernant la conservation des arbres plantes sur les bords des grandes routes et chemins royaux, du 10 août 1787.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris concernant la conservation des arbres plantes sur les bords des grandes routes et chemins royaux, du 10 août 1787.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande et petite rue de Reuilly, de la Planchette et de Rambouillet, du 21 juillet 1780.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande et petite rue de Reuilly, de la Planchette et de Rambouillet, du 21 juillet 1780.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande et petite rue de Reuilly, de la Planchette et de Rambouillet, du 21 juillet 1780.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne le sieur Jacob, voyer à Saint-Denis et à Ménilmontant, en trois cents livres d'amende pour alignemens par lui donnés sur les routes entretenues aux frais du roi, du 19 juin 1781... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne le sieur Jacob, voyer à Saint-Denis et à Ménilmontant, en trois cents livres d'amende pour alignemens par lui donnés sur les routes entretenues aux frais du roi, du 19 juin 1781... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne le sieur Jacob, voyer à Saint-Denis et à Ménilmontant, en trois cents livres d'amende pour alignemens par lui donnés sur les routes entretenues aux frais du roi, du 19 juin 1781... pdf, Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris qui défend de stipuler dans les contrats de vente et autres translatifs de propriété et jouissance des terreins sis hors les limites de la ville de Paris, la clause et condition de les faire clore de murs.....du 1er février 1785.... pdf, Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris qui défend de stipuler dans les contrats de vente et autres translatifs de propriété et jouissance des terreins sis hors les limites de la ville de Paris, la clause et condition de les faire clore de murs.....du 1er février 1785.... pdf, Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris qui défend de stipuler dans les contrats de vente et autres translatifs de propriété et jouissance des terreins sis hors les limites de la ville de Paris, la clause et condition de les faire clore de murs.....du 1er février 1785.... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article IV de l'Ordonnance générale dudit bureau, du 29 mars 1754, concernant les grands chemins : fait itératives défenses aux officiers de la justice de Vaugirard, de plus à l'avenir s'ingérer de donner des alignemens dans les bourgs & villages où passent les grandes routes & les traverses adjacentes à iceux... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article IV de l'Ordonnance générale dudit bureau, du 29 mars 1754, concernant les grands chemins : fait itératives défenses aux officiers de la justice de Vaugirard, de plus à l'avenir s'ingérer de donner des alignemens dans les bourgs & villages où passent les grandes routes & les traverses adjacentes à iceux... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article IV de l'Ordonnance générale dudit bureau, du 29 mars 1754, concernant les grands chemins : fait itératives défenses aux officiers de la justice de Vaugirard, de plus à l'avenir s'ingérer de donner des alignemens dans les bourgs & villages où passent les grandes routes & les traverses adjacentes à iceux... pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754; & condamne le nommé Brulé entrepreneur des boues de la police, en cinquante livres d'amende pour avoir endommagé des arbres avec ses voitures, sur la nouvelle chaussée conduisant de la barrière de Vaugirard à Montrouge pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754; & condamne le nommé Brulé entrepreneur des boues de la police, en cinquante livres d'amende pour avoir endommagé des arbres avec ses voitures, sur la nouvelle chaussée conduisant de la barrière de Vaugirard à Montrouge pdf, Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754; & condamne le nommé Brulé entrepreneur des boues de la police, en cinquante livres d'amende pour avoir endommagé des arbres avec ses voitures, sur la nouvelle chaussée conduisant de la barrière de Vaugirard à Montrouge pdf, Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du Domaine de la généralité de Dauphiné, sur le fait de la voierie, du trois Août mil sept cent soixante & quinze. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du Domaine de la généralité de Dauphiné, sur le fait de la voierie, du trois Août mil sept cent soixante & quinze. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du Domaine de la généralité de Dauphiné, sur le fait de la voierie, du trois Août mil sept cent soixante & quinze. pdf, http://4rv.smoothly.us pdf, http://2v7.smoothly.us pdf, http://4hq.smoothly.us pdf, http://1g5.smoothly.us pdf, http://10q.smoothly.us pdf, http://2qd.smoothly.us pdf, http://1cb.smoothly.us pdf, http://bv.smoothly.us pdf, http://h3.smoothly.us pdf, http://2yt.smoothly.us pdf, http://d6.smoothly.us pdf, http://yl.smoothly.us pdf, http://24x.smoothly.us pdf, http://4b9.smoothly.us pdf, http://2m8.smoothly.us pdf, http://455.smoothly.us pdf, http://3yw.smoothly.us pdf, http://3jz.smoothly.us pdf, http://35x.smoothly.us pdf, http://3mw.smoothly.us pdf, http://2e9.smoothly.us pdf, http://sn.smoothly.us pdf, http://2t6.smoothly.us pdf, http://2ro.smoothly.us pdf, http://74.smoothly.us pdf, http://1it.smoothly.us pdf, http://1q1.smoothly.us pdf, http://3oo.smoothly.us pdf, http://3er.smoothly.us pdf, http://4a3.smoothly.us pdf,

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